1re étape : Veuillez remplir au moins l'une des zones de gauche pour chercher le nom de votre organisme dans la base de données des organismes enregistrés. 2e étape: Cliquez sur le nom de votre organisme ci-dessous.
Si la recherche ne donne AUCUN résultat, veuillez fermer la fenêtre et suivre les instructions.
Admissibilité
Inscription de l'organisme et de l'utilisateur
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L'organisme pour lequel vous présentez la demande est-il dans l'une des situations suivantes?
Organisme de bienfaisance enregistré auprès de l'Agence du revenu du Canada (ARC)
Organisme désigné en vertu de l'alinéa 501(c)(3) de l'IRS aux États-Unis
Organisme ayant un statut officiel d'organisme de bienfaisance accordé par les autorités de réglementation locales
Organisme de l'extérieur du Canada et des États-Unis en mesure d'attester son statut d'organisme de bienfaisance
Oui
Non
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Êtes-vous un employé de RBC?
Oui
Non
Veuillez consulter le site intranet de RBC au sujet des occasions de dons en milieu de travail.
RBC ne peut accorder de financement selon votre sélection ; les critères d'admissibilité ne sont pas remplis.
Veuillez cliquer ici pour lire nos directives sur les dons.
RBC accepte les demandes d'organismes dont les projets sont mis sur pied dans les pays ci-dessous, où elle mène des activités. Nous n'accordons pas de financement dans les pays dont le nom ne figure pas dans cette liste.
Le projet de votre organisme est-il mis sur pied dans l'un des pays dont le nom figure dans la liste?
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RBC ne peut accorder de financement selon votre sélection ; les critères d'admissibilité ne sont pas remplis.
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Demandez-vous du financement concernant l'un des énoncés suivants?
Particuliers
Équipes sportives
Organisations ou partis politiques ou groupes de défense d’intérêts politiques
Fondations privées ou d’entreprise
Écoles privées (privées, à charte ou indépendantes exigeant des frais de scolarité)
Associations commerciales, organismes de défense d’intérêts, chambres de commerce et organismes professionnels
Fonds de dotation (p. ex. chaires de recherche) ou commémoratifs
Programmes ou fins à caractère religieux ou sectaire
Tournois de golf
Frais associés à des conférences, à des congrès, à des symposiums ou à des séminaires
Frais de déplacement
Publicité, commercialisation ou promotion
Oui
Non
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RBC ne peut accorder de financement selon votre sélection ; les critères d'admissibilité ne sont pas remplis.
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Le montant que vous demandez est-il inférieur à 25,000 $ CA?
Oui
Non
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Vos états financiers sont-ils vérifiés?
Oui
Non
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Veuillez attester que votre organisme n'exerce pas de discrimination ou ne restreint pas l’accès en se fondant sur des motifs tels que la race, la couleur, la religion ou la confession, le sexe, l’orientation sexuelle ou le handicap.
Je l'atteste.
Je ne l'atteste pas.
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Etes-vous une filiale? Les filiales peuvent être définis comme des organismes qui se sont inscrits le statut d'organisme de bienfaisance à travers une organisation mère. Les exemples incluent les commissions scolaires (organisations de parents) et / Ecoles élémentaires élevés (filiales), ainsi que les administrations municipales (organisations de parents) et les centres de loisirs (filiales), etc
Non
Oui
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Bravo! Votre organisme remplit les exigences de base. Nous vous invitons à vous inscrire à titre de nouvel utilisateur. Veuillez cliquer sur le bouton d'inscription approprié.
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